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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
Explanatory notes
… sont des tuyaux des types utilisés pour conduire des fluides : tuyaux pour l'extinction d'incendies, par exemple. … à texture serrée, de coton, de lin, de chanvre ou de fibres synthétiques ou artificielles; ils peuvent ou non …Section XI > Chapitre 50 > Position 5005
Explanatory notes
… au détail du n° 50.06 (voir les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales de la Section XI). A) Fils de … soie de la position précédente, ne sont donc pas formés de fibres continues, mais de fibres discontinues; ces fibres, … été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. Sont exclues de …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
Explanatory notes
… à la Note 2 du présent Chapitre. 3606.10 - Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des … Ce groupe comprend uniquement : A) Les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés (essence de pétrole, … les cartouches de recharge et autres récipients (pleins ou vides) sont classés au n° 96.13 . B) Les combustibles …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
Explanatory notes
… cannelure 4805.19 - - Autres - Testliner (fibres récupérées) : 4805.24 - - D'un poids au m 2 … qui sont des produits obtenus en comprimant, à l'état humide, deux ou plusieurs couches de pâtes dont l'une au … peuvent provenir soit de la nature des pâtes (pâte de fibres recyclées, par exemple) ou du procédé d'obtention …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
Explanatory notes
… mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : … ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances. …