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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; …
Classification opinions
… par les enfants et les jeunes gens pour apprendre le code de la route et la conduite, tout en s'amusant. Ils sont … de jouets en matières plastiques accompagnés de pâte à modeler , composé de trois pots de pâte à modeler de différentes couleurs et d'une série d'éléments en …Section XVI > Chapitre 85
… et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties …
Explanatory notes
… et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties … 85.31 et 85.43. 4) Les appareils d'enregistrement ou de reproduction du son; les appareils d'enregistrement ou de …Section VI > Chapitre 34
… lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » et compositions pour …
Explanatory notes
… lubrifiantes, cires artificielles, cires preparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » et compositions pour … qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non …Legal note
… qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non … substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des … sens du n° 34.02, les agents de surface organiques sont des produits qui, lorsqu'ils sont mélangés avec de l'eau à une …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à … ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par …
Explanatory notes
… 85.40 ‑ Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à … ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par …Section IV > Chapitre 24
… Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l'absorption de …
Explanatory notes
… Chapitre 24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destin és à une … variété à l'autre. La variété (genre) de tabac détermine le mode de récolte et le procédé de séchage. La récolte se fait …Legal note
… pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑ Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et … ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à eau, ne contenant pas de tabac, sont …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semi conducteur); … y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de …
Explanatory notes
… 85.41 ‑ Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semi‑conducteur); … y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
… Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même …
Explanatory notes
… 32.02 - Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, … levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. …
Explanatory notes
… ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, … levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. (+). - Antisérums, autres fractions du …Section XVI
… ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES …
Explanatory notes
… ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES …Section VI > Chapitre 28 > Position 2831 > 2831.10
… De sodium …