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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un … autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Classification opinions
… 1. Voiture de tourisme, équipée d'un système de propulsion « hybride » associant un moteur à … et un moteur électrique. Le moteur à essence possède une cylindrée de 1497 cm3 et une puissance maximale de 53 kW …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.20
… Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte …
Section XV > Chapitre 82
… articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs …
Explanatory notes
… articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles , en métaux communs Notes. … le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante : a) en métal …Legal note
… le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante : a) en métal … de poudres abrasives. 2.‑ Les parties en métaux communs des articles du présent Chapitre sont classées avec …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. …
Explanatory notes
… non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres … non cohérentes de polyéthylène ou de polypropylène d'une longueur moyenne de 1 mm environ et contenant …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en …
Explanatory notes
… et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en …Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m². …
Explanatory notes
… moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m 2 . ‑ …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². …
Explanatory notes
… de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m 2 . ‑ Ecrus ou …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². …
Explanatory notes
… de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m 2 . ‑ Ecrus …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …