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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport …
Classification opinions
… de gaz naturel comprimé (GNC). Chaque cylindre est équipé d'une vanne et d'une jauge pour la vidange et le …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres … huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. …
Explanatory notes
… distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres … huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. 3805.10 ‑ Essences de térébenthine, de bois de … pour la préparation de vernis, de peintures, etc. 3) Le dipentène brut . C'est une essence terpénique (pouvant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
Classification opinions
… de l'appareil ou de l'engin que cette couronne doit équiper et 2°) par un anneau denté également en métal …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston …
Classification opinions
… 1. Voiture de tourisme, équipée d'un système de propulsion « hybride » associant un …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception …
Classification opinions
… 1. Silos pour café brut ou torréfié, constitués par un récipient en acier de section polygonale divisé par des …Section XX > Chapitre 96 > Position 9620
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. …
Explanatory notes
… 96.20 - Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. La présente … Un monopode est un support à un pied, parfois appelé « unipode ». Un bipied est un support à deux pieds destiné à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2802
… Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… 28.02 ‑ Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. A.- SOUFRE SUBLIME OU PRECIPITE Les soufres appartenant à ces deux catégories … Le soufre précipité repris ici est exclusivement obtenu par précipitation d'une solution de sulfure ou d'un polysulfure …Section XI > Chapitre 63 > Position 6309
… Articles de friperie. …
Explanatory notes
… Sous‑chapitre III FRIPERIE ET CHIFFONS 63.09 ‑ Articles de friperie. Les articles compris dans la présente position (et …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008
… Vitrages isolants à parois multiples. …
Explanatory notes
… 70.08 - Vitrages isolants à parois multiples. La présente position couvre les vitrages isolants à parois multiples dont le type le plus courant consiste en un …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. …