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Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… originales de l'art statuaire ou de la sculpture (n° 97.03), les objets de collection (n° 97.05) et les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge (n° 97.06). Toutefois, les perles fines ou de culture et les …

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… originales de l'art statuaire ou de la sculpture (n° 97.03), les objets de collection (n° 97.05) et les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge (n° 97.06). Toutefois, les perles fines ou de culture et les …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques … premier jour, entiers postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 …

Legal note

… les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques … premier jour, entiers postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… couvrent pas les collages et tableautins similaires du n° 97.01. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend …

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… couvrent pas les collages et tableautins similaires du n° 97.01. …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        …

Legal note

… Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… ou         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre …

Legal note

… ou         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… articles similaires);        n)    les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2. ‑ Au sens du n° 68.02, la … d'art, de collection ou d'antiquité au sens du Chapitre 97 . …

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… articles similaires);        n)    les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2. ‑ Au sens du n° 68.02, la …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… sportifs, par exemple);      m)    les articles du Chapitre 97 (objets d’art, de collection ou d’antiquité). 2.‑  Par …

Legal note

… sportifs, par exemple);      m)    les articles du Chapitre 97 (objets d’art, de collection ou d’antiquité). 2.‑  Par …

Section IV > Chapitre 20

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… (pipes, par exemple);        m)    les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). CONSIDERATIONS GENERALES Les …

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… (pipes, par exemple);        m)    les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… articles du n° 96.03;       r)  les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2.‑ Au sens du présent …

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… articles du n° 96.03;       r)  les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2.‑ Au sens du présent …

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