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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23
… D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³ …
Classification opinions
… est de 22 cm, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 2.960 cm3, à deux portes, pourvu … inclus et dispose, à l'arrière de l'habitacle, d'un espace permettant le transport de marchandises. Les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ …
Classification opinions
… de bord; - un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée de 124,1 cm3; - un cadre; - un réservoir à essence; - un faisceau de câbles électriques; - un siège; - un guidon; - …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou …
Classification opinions
… un levier à main assurant la fermeture et l'ouverture de l'orifice permettant l'écoulement du café et ne comportant …Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.10
… En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l …
Classification opinions
… de 11,5 % vol., composée d'extrait de ginseng fortement concentré et mis au type (9 mg/ml environ), de sirop …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30
… de traitement de l'information portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran …
Classification opinions
… métallique et un stylet de remplacement en plastique, un cédérom comportant le logiciel d'installation (destiné à être installé sur un ordinateur personnel et permettant à celui-ci d'échanger des données avec l'organiseur … Connectivité : - Wi-Fi 802,11a/b/g/n - Bluetooth® 2.1+EDR - Cellulaire 3G optionnel (UMTS/HSDPA/HSUPA (850, 900, 1900, …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg …
Classification opinions
… pâle présenté dans des flacons en matières plastiques d'une contenance de 50 ml et munis d'un bec doseur. Il a pour … fonction d'assurer l'étanchéité et l'assemblage d'éléments susceptibles d'être démontés ultérieurement. Le produit est … de polyglycol, de saccharine, d'hydropéroxyde de cumène, d'acétate de polyvinyle et de silice. Application des RGI 1 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.10
… Pour une tension n'excédant pas 1.000 V …
Classification opinions
… du véhicule et l'autre est destiné à actionner les essuie-glaces et le jet d'eau. L'article est équipé de dispositifs de …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.50
… De l'espèce bovine …
Classification opinions
… de 5,3 % d’huile de colza, de 3,5 % de sucre, de 3,2 % d'épices (herbes de cuisine), de 2,1 % d’amidon végétal, de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Classification opinions
… 1. Véhicule à deux roues motrices, propulsé par un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles d'une cylindrée de 2.254 cm3. Il est muni de quatre …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …