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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701
… Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09). …
Explanatory notes
… 87.01 ‑ Tracteurs (à l'exclusion des chariots‑tracteurs du n° 87.09) (+). 8701.10 - Tracteurs à essieu simple - …Section VI > Chapitre 28 > Position 2821
… et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe2O3. …
Explanatory notes
… et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 . 2821.10 ‑ … colorantes à base d'oxyde de fer naturel contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué Fe 2 O 3 , entrent dans cette position. Pour déterminer si la limite de 70 % est atteinte, il y a lieu de tenir compte de la teneur …Section VI > Chapitre 38 > Position 3817
… et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02. …
Explanatory notes
… et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02. Cette position couvre les alkylbenzènes et … de ceux cités dans la deuxième partie du libellé du n° 27.07. Les alkylbenzènes en mélanges sont utilisés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.2
… Parties et accessoires des machines du n° 84.70 …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les …
Explanatory notes
… 87.03 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles … pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. 8703.10 - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. …
Explanatory notes
… surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. 5802.10 ‑ Tissus bouclés du genre éponge, en coton … produits de cette position se différencient de ceux du n° 57.03, par exemple, par leur manque de rigidité, leur …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …
Explanatory notes
… pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. Le biodiesel consiste en esters mono-alkylés … de cette position : a) Les mélanges contenant, en poids, 70 % ou davantage d’huiles de pétrole ou d’huiles obtenues à …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014 > 7014.00
… et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. …