Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; …
Classification opinions
… d'une poire. La production de ce type d'articles consiste à mouler la forme voulue dans de la cire et à projeter sur … recouvert d'une couche d'argent (de 0,184 mm d'épaisseur en moyenne) par galvanoplastie. La couche mince (0,01 mm) en …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.71
… Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) …
Classification opinions
… 1. Filets de cabillaud de l’Atlantique ( Gadus morhua ) réhydratés et congelés . Le cabillaud a subi un …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en …
Classification opinions
… équipée d'un système de propulsion « hybride » associant un moteur à essence et un moteur électrique. Le moteur à essence possède une cylindrée de 1497 cm3 et une …Section VI > Chapitre 28 > Position 2836
… Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium. …
Explanatory notes
… contenant un excès d'oxygène, tels que (Na 2 CO 4 ) (monoperoxocarbonate) ou (Na 2 C 2 O 6 ) … état. Les carbonates d'ammonium sont employés comme mordants dans la teinture ou l'impression des textiles, … 10 H 2 O, s'effleurissant à l'air pour se transformer en monohydrate (avec 1 H 2 O). On l'utilise dans nombre …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.3 > 8425.31
… A moteur électrique …
Classification opinions
… 1. Mécanismes moteurs pour ascenseurs, comprenant, sur un socle commun, un moteur électrique et, accouplé à ce moteur, un treuil constitué par divers organes de …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24
… Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques …
Classification opinions
… 1. Système de simulation de mouvements associés à la projection d'un film, commandé par … plate-forme sur laquelle sont fixés à demeure des sièges mobiles, selon une configuration variable de 8, 10 ou 12 … rangée; un système à cylindres hydrauliques permettant de mouvoir les sièges dans 8 directions différentes; des films …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.10
… Machines à mouler par injection …
Classification opinions
… en polycarbonate sur lesquels il crée par un procédé de moulage une série de « creux » (ou petites dépressions) et … granulés en polycarbonate sont chauffés dans la machine à mouler par injection, puis le plastique fondu est pressé par …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00
… et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur …
Classification opinions
… 1. Composants de bicyclettes, présentés ensemble et non montés , convenant au même modèle de bicyclette et ne comprenant pas toutes les parties nécessaires afin de monter une bicyclette finie, avec la configuration suivante …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.40
… Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons …
Classification opinions
… superficielle de l’eau à 4,5 x 10 -2 N/m (45 dynes/cm) ou moins lorsqu’il est mélangé avec de l’eau à une … repos pendant une heure à la même température et il a une moyenne de moins de 5 motifs monomères. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm³ …