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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.33
… bromazépam (DCI), cétobémidone (DCI), carfentanil (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI), dipipanone (DCI), …
INN
… alfentanil … aniléridine … bézitramide … bromazépam … difénoxine … diphénoxylate … dipipanone … fentanyl … …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même …
Explanatory notes
… préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même … PREPARATIONS POUR LESSIVES (Y COMPRIS LES PREPARATIONS AUXILIAIRES DE LAVAGE) ET PREPARATIONS DE NETTOYAGE, MEME … Les préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et les préparations de nettoyage, à …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec. …
Explanatory notes
… des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H 3 BO 3 sur produit sec. La présente …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des …
Explanatory notes
… modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des … pour la vente au détail - Vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des … soient provoquées par des micro-organismes pathogènes, des toxines, ou par certains phénomènes allergiques, etc., …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.91
… essentiellement de méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle] …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, …
Explanatory notes
… ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, …
Explanatory notes
… la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, … la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques s'appliquent mutatis …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, …
Explanatory notes
… la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, … se visse ou s'emboîte sur le support de façon à établir la connexion. Sont classés ici non seulement les appareils … tronçons de fils munis d'œillets ou d'autres dispositifs de connexion. Par contre, les fils et lames pour fusibles, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes …