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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour … à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte …
Explanatory notes
… 48.18 - Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour … à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types … l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non …
Explanatory notes
… 48.02 ‑ Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types … l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non … de cette position sont définis dans la Note 5 du présent Chapitre. Ces papiers et cartons, répondant aux conditions …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres … du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement. …
Explanatory notes
… 25.17 - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres … du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement. …Section II > Chapitre 9 > Position 0904
… Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. …
Explanatory notes
… 09.04 - Poivre du genre Piper ; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , séchés ou broyés ou pulvérisés. ‑ …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et …
Explanatory notes
… 68.02 ‑ Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) … et bossages (encadrement aplani avec face faisant saillie), piquage, bouchardage, charruage, rabotage, frottage au … et chapiteaux de colonnes, les statues, les statuettes, piédestaux, hauts et bas-reliefs, les croix, les figures …Section X > Chapitre 48
… Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton …
Explanatory notes
… Chapitre 48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier …Legal note
… Notes. 1.- Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à … pour le marquage au fer, du n° 32.12; c) les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de …Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de …
Explanatory notes
… 48.23 ‑ Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de … à la commande des métiers (papiers et cartons dits piqués ). 11) Le papier dentelle et le papier broderie, les … parties ( n ° 67.02 ). ij) Les isolateurs et autres pièces pour l'électricité ( Chapitre 85 ). k) Les …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières … textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies …
Explanatory notes
… 58.11 ‑ Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières … textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les … compris la couture‑tricotage) soit par plusieurs rangs de piqûres rectilignes soit par des piqûres formant un motif …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, … non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou …
Explanatory notes
… 57.02 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, … laissées intactes, les tapis obtenus sont dits bouclés ou épinglés . (Fig. 4 et 5). Ces tapis peuvent être … trame supplémentaire est insérée sur toute la largeur de la pièce, ce qui exclut la présence de fentes dans le sens des …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de …