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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3 > 3402.31
… Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels …
Classification opinions
… raison de leurs propriétés tensioactives, à certains usages tels que galvanoplastie, décapage, dérouillage, dégraissage, flottation, polymérisation en émulsion. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 1963 …Section XVI > Chapitre 85
… Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, …
Explanatory notes
… Chapitre 85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils … ou qui sont destinés à protéger ce dernier de dommages éventuels, tels que des connecteurs électriques, des …Legal note
… ouvrages en verre du n° 70.11; c) les machines et appareils du n° 84.86; d) les aspirateurs des types … ou qui sont destinés à protéger ce dernier de dommages éventuels, tels que des connecteurs électriques, des dispositifs de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10
… armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils …
Classification opinions
… en vue de constituer une armoire destinée à accueillir des appareils électriques (nommément des ensembles … en vue de constituer une armoire destinée à accueillir des appareils électriques (nommément des ensembles … en vue de constituer une armoire destinée à accueillir des appareils électriques (nommément des ensembles …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10
… Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures …
Classification opinions
… d'un siège situé entre les poignées et d'un panier en fils métalliques destiné à recevoir des effets personnels. Le siège permet à l'utilisateur de se reposer …Section XVI
… MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, …
Explanatory notes
… SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS … (n° 73.04); ij) les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes métalliques (Section XV); k) les …Legal note
… du même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages … (n° 73.04); ij) les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes métalliques (Section XV); k) les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39
INN
… atélocantel … avacopan … avasopasem manganèse … avibactam … avoralstat … axélopran … axitinib … azatadine … balovaptan … … … ecalcidene … éfinaconazole … elarofiban … elbimilast … elsubrutinib … endixaprine … iodure d'énisamium … entinostat … … pridopidine … propéridine … quadazocine … quifénadine … quilséconazole … bromure de rapacuronium … raséglurant … …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.30
… Appareils de signalisation acoustique …
Classification opinions
… à proximité. L'appareil émet des signaux acoustiques et visuels clairs lorsqu'il capte les hyperfréquences émises …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.91
… De laine ou de poils fins …