Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20
… Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et …
Classification opinions
… 1. Pulvérisateur à main du type « aérosol », utilisé soit par le dentiste, soit par le patient lui-même, servant à projeter sur les dents ou sur les gencives, sous l'action d'un gaz comprimé (CO 2 , par exemple) contenu … incorporée dans l'appareil, une substance qui, par son action médicamenteuse et par l'effet de massage que sa …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja …
Classification opinions
… 1. Farine de fèves de soja déshuilées , d'une teneur en protéines calculée sur … séchées séparées de leur gousse, extraction à l'aide de solvants et mouture. La farine n'est pas texturée et peut être utilisée soit pour l'alimentation humaine, soit pour l'alimentation …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41
… Comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie …
Classification opinions
… de haut-parleurs, de microphones et de ports d’entrée et de sortie sous la même enveloppe. Le produit combine les fonctions …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60
… Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires …
Classification opinions
… en acier inoxydable pour effectuer des opérations de cuisson de faible importance. Le gril fonctionne grâce à une … d'un boîtier contenant une cuve amovible ("cuve de cuisson") dans laquelle les ingrédients de la pâte à pain … du crochet pétrisseur D Couvercle E Hublot F Ouverture pour sortie de vapeur G Tableau de commande …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.10
… De soie ou de déchets de soie …
Classification opinions
… en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre un coupon de tissu brodé … sans aucun travail de confection. Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des …
Classification opinions
… ou au lieu de destination pour ceux dont les bagages ne sont pas disponibles), consistant en un sac rectangulaire … d'environ 20 x 12 x 5 cm en tissu contenant : - 1 rasoir jetable monté sur une petite boîte aérosol de mousse à raser, - 1 brosse à dents et un petit …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux …
Explanatory notes
… en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux … de la transformation en fibres par action centrifuge et par soufflage à la vapeur ou à l'air, d'une coulée provenant de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40
… conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple) …
Classification opinions
… 6), VoIP (Voix sur réseau IP), HSDPA (Accès par paquets en liaison descendante haut débit), UMTS (Système de … 6), VoIP (Voix sur réseau IP), HSDPA (Accès par paquets en liaison descendante haut débit), UMTS (Système de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.84
… Contenant de l'aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.21
… Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone) …