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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 60 > Position 6003
… largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02. …
Explanatory notes
… 60.03 - Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02 . 6003.10 - De laine ou de poils fins 6003.20 - De …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33
… D'une cylindrée excédant 2.500 cm³ …
Classification opinions
… en charge est de 2.410 kg et sa capacité de chargement de 500 kg. Le poids net du véhicule est de 1.780 kg. Adoption : …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06. …
Explanatory notes
… en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06 (+). 5804.10 ‑ Tulles, tulles‑bobinots et tissus à …Section XI > Chapitre 52 > Position 5208
… au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 . ‑ Ecrus : … 5208.11 ‑ ‑ A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m 2 5208.12 ‑ ‑ A armure toile, d'un poids … médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les tissus du n° 58.01 . c) Les tissus …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410 > 8410.1 > 8410.12
… D'une puissance excédant 1.000 kW mais n'excédant pas 10.000 kW …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.30
… et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais n'excédant pas 15.000 kg …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. …
Explanatory notes
… 20.05 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au … acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. 2005.10 ‑ Légumes homogénéisés 2005.20 ‑ Pommes de terre …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706
… Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge. …
Explanatory notes
… 97.06 ‑ Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d’âge. 9706.10 ‑ Ayant plus de 250 ans d’âge 9706.90 … position englobe tous les objets d’antiquité ayant plus de 100 ans d’âge, pour autant qu ’ils ne soient pas repris dans …Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06. …
Explanatory notes
… 20.04 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au … à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06. 2004.10 ‑ Pommes de terre 2004.90 ‑ Autres légumes et …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.22
… D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ mais n'excédant pas 1.500 cm³ …