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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou …
Explanatory notes
… 87.05 - Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou … aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau …
Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; …
Explanatory notes
… industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; … indicatifs, imprimés ou non, concernant l'exécution des travaux. Sont également classés ici les dessins et croquis publicitaires, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non …
Explanatory notes
… 68.13 ‑ Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non … pression. Ces garnitures sont armées parfois de fils de métaux, tels que le laiton, le zinc ou le plomb, ou encore …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées … de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées … la variété Cichorium intybus sativum ) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris … dans son libellé. Les bagasses, qui sont les résidus fibreux de la canne à sucre après extraction des jus, en …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur …
Explanatory notes
… plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur … rognées ou non, séparées de la tige ‑ même lorsqu'elles restent reliées entre elles à la base par une sorte de peau provenant de la tige (plumes tirées) ‑ les tuyaux et les tiges. Les plumes et le duvet restent rangés …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à …
Explanatory notes
… similaires; étaux, serre‑joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d’eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à … ‑ Autres 8205.60 ‑ Lampes à souder et similaires 8205.70 ‑ Etaux, serre‑joints et similaires 8205.90 ‑ Autres, y …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; …