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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. …
Explanatory notes
… (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non … de mélanges à base de latex même prévulcanisé. b) Les disques et rondelles de caoutchouc non vulcanisé, utilisés … 40.08, 48.23, 56.03 ou 59.06 , par exemple). b) Les disques, rondelles et joints en caoutchouc non vulcanisé, …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à …
Explanatory notes
… et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à … de pellets obtenus à partir de poissons, de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, même cuits . … sous forme de pellets de poissons, de crustacés, de mollusques et d’autres invertébrés aquatiques, impropres à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de …
Explanatory notes
… en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de … de feutre sont les poils de lapin, de lièvre, de rat musqué, de ragondin ou de castor (pour les cloches dites de … les bords ont été étirés, mais non encore dressés, et chez lesquelles, donc, une différenciation commence à s'ébaucher …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques …
Explanatory notes
… en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques … à la condition qu'ils soient présentés sous forme de disques, de plaquettes ou sous formes analogues. Sous formes … en cylindres, en barres, etc., ou qu'ils soient découpés en disques, plaquettes ou formes analogues. Ces cristaux …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, …
Explanatory notes
… de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, … mécaniquement des instruments à clavier au moyen de cartes, disques et rouleaux. Ils sont mus à l'aide de manivelles, de … (piano ou harmonium généralement). 3) Les cartes, disques et rouleaux pour instrumentsde musique automatiques. …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à …
Explanatory notes
… de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à … sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques La présente … les mammifères marins, les poissons ou les crustacés, les mollusques ou les autres invertébrés aquatiques), soit de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable …
Explanatory notes
… modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable … ou les deux à la fois) de l'air, et 3) dans lesquels les éléments cités aux alinéas 1) et 2) sont … ou de froid. Ils sont généralement munis de filtres dans lesquels l'air se débarrasse des poussières en traversant …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids …
Explanatory notes
… de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids … huiles et autres produits, analogues aux précédents, dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la …