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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris … 55, avec des lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 ou avec des ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 et …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement …
Explanatory notes
… 70.06 - Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement … La présente position englobe les verres des n°s 70.03 à 70.05 ayant subi une ou plusieurs des ouvraisons énumérées …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. …
Explanatory notes
… diverses , en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. A l'exception des enseignes, plaques indicatrices et … leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs du n° 94.05 , cette position couvre les plaques en métaux communs …Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. …
Explanatory notes
… pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. 9507.10 ‑ Cannes à … pour la fabrication des mouches artificielles ( n°s 05.05 ou 67.01 ). b) Les fils, monofilaments, cordonnets, …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc …
Explanatory notes
… fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc … TEXTILES, LAMES ET FORMES SIMILAIRES DES N° s 54.04 OU 54.05, IMPREGNES, ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINES DE CAOUTCHOUC …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou …
Explanatory notes
… de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou … les tissus fabriqués avec les filés métalliques du n° 56.05, la présente position couvre les tissus obtenus à l'aide …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. …
Explanatory notes
… ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. 2306.10 ‑ De graines de coton 2306.20 ‑ De graines de … autres résidus solides, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05 , de l'extraction, par pressage, par solvants ou par …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… présent Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme …
Explanatory notes
… présent Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme … CHAPITRE, AUTRES QUE CELLES DES N° s 32.03, 32.04 OU 32.05 Cette position comprend des matières colorantes …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre …
Explanatory notes
… - Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre … des préparations comprises dans les n°s 30.02 , 30.05 ou 30.06 ). Toutefois, il ne s'ensuit pas que les …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou …