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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. …
Explanatory notes
… 70.14 - Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. On range dans cette position, à la condition qu … de plus en plus fins. On passe ainsi successivement par les opérations de dégrossissage, d'ébauchage, de doucissage et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. …
Explanatory notes
… 90.02 ‑ Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. ‑ Objectifs : 9002.11 ‑ ‑ Pour … la vue et utilisés indifféremment par des oculistes ou des opticiens ( n° 90.18 ). …Section VI > Chapitre 29 > Position 2926 > 2926.30
… Fenproporex (DCI) et ses sels; méthadone (DCI) intermédiaire …
INN
… fenproporex …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.55
… Loprazolam (DCI), mécloqualone (DCI), méthaqualone (DCI) et …
INN
… loprazolam … mécloqualone … méthaqualone … zipéprol …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. …
Explanatory notes
… 38.06 ‑ Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …
Explanatory notes
… que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent … du présent Chapitre, les machines, appareils et instruments optiques de mesure ou de contrôle sont exclus de cette … produits céramiques ou matières plastiques, par exemple) et opérant par laser ( n° 84.56 ). 2°) Machines et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20
Classification opinions
… des entrées de capteur externe. Il est doté d’un logiciel propriétaire pour l’analyse des gaz, la visualisation des … un ordinateur distinct (non fourni) sur lequel le logiciel propriétaire est installé. Le logiciel analyse les données … de configurer la fonction de confirmation de l’alarme du microprogramme de l’appareil. Application des RGI 1 (Note 3 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411
Explanatory notes
… moteur fournit la force motrice pouvant être utilisée pour propulser un véhicule aérien. Dans les turboréacteurs les … compresseur à deux corps dont chacun est entraîné par sa propre turbine par l'intermédiaire d'un arbre coaxial. Le … pendant de brèves périodes. Ce dispositif dispose de sa propre alimentation en carburant et utilise l'excédent …Section XVIII
… INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, …