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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19
Classification opinions
… : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à … de pétrole ). … 2. Mélange présenté sous la forme d'un liquide de couleur jaune pâle à brun clair, contenant en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90
Classification opinions
… et le propulse dans une pièce d'habitation (le local à refroidir), un filtre à air ainsi qu'un thermostat et un … l'unité extérieure par des fils électriques et des tubes en cuivre à travers lesquels le fluide frigorigène circule. … d’une unité de récupération de chaleur. Elle est également équipée d’une vanne électromécanique d’inversion de cycle …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90
Classification opinions
… borique à des fins thérapeutiques). Adoption : 1957 … 1. Produit destiné à être administré par voie percutanée, … inactifs suivants : cellulose microcristalline, glycolate d’amidon sodique, povidone, laurylsulfate de sodium et talc. Le produit doit …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70
Classification opinions
… ou verre spécial); 2°) des connexions électriques; 3°) des feuilles minces généralement en matières plastiques formant … de machines, conçu pour l'enregistrement des images vidéo numérisées, la création des effets vidéo, le montage … les signaux vidéo sont convertis en signaux numériques afin qu'ils puissent être traités par l'unité centrale de …Section II > Chapitre 13
Explanatory notes
… a) les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04); … destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (n° 38.22); h) les extraits tannants ou … (n°s 32.01 ou 32.03); ij) les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines …Legal note
… a) les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04); … destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (n° 38.22); h) les extraits tannants ou … (n°s 32.01 ou 32.03); ij) les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines …Section XV > Chapitre 72
Explanatory notes
… e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme : a) Fontes brutes les … pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes : - 10 % ou moins de chrome …Legal note
… e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme : a) Fontes brutes les … pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes : - 10 % ou moins de chrome …Section IV > Chapitre 21
Explanatory notes
… thé aromatisé (n° 09.02); d) les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10; e) les préparations … décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de … ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette …Legal note
… thé aromatisé (n° 09.02); d) les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10; e) les préparations … décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de … ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette …Section II > Chapitre 11
… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; …