Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10
… Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures …
Classification opinions
… 1. Appareil orthopédique d'aide à la marche, connu sous le nom de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de …
Explanatory notes
… 90.19 ‑ Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; … de la hanche. 5) Les appareils pour la circumduction du thorax. 6) Les appareils pour réapprendre à marcher, … sous forme d'inhalations notamment, des propriétés thérapeutiques de l'ozone (variété moléculaire de l'oxygène, …Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages …
Classification opinions
… 1. Thé noir conditionné dans un sac transparent en matière …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.30
INN
… … dimélazine … hydrométhylthionine … lévoméquitazine … methdilazine … moracizine …Section XI > Chapitre 55
… Fibres synthétiques ou artificielles discontinues …
Explanatory notes
… Chapitre 55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues Note. 1.‑ Au … des n°s 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un … inférieur à 67 décitex; d) câbles de filaments synthétiques seulement : les câbles doivent avoir été étirés …Legal note
… des n°s 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un … inférieur à 67 décitex; d) câbles de filaments synthétiques seulement : les câbles doivent avoir été étirés …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… Ethers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals, peroxydes …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre IV ETHERS, PEROXYDES D'ALCOOLS, PEROXYDES D’ETHERS, PEROXYDES …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63
… De fibres synthétiques …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827
… Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 38.27 - Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs . … de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane (m éthylchloroforme) : 3827.11 - - Contenant des …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2 > 2924.24
… Ethinamate (DCI) …
INN
… éthinamate …Section VI > Chapitre 29 > Position 2925 > 2925.1 > 2925.12
… Glutéthimide (DCI) …