… Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoides; produits de parfumerie … et les autres produits du n° 38.05. 2.‑ Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, les ingrédients odoriférants extraits de ces …
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… et les autres produits du n° 38.05. 2.‑ Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, les ingrédients odoriférants extraits de ces …
… solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales (n° 33.01); e) les préparations des n°s 33.03 à 33.07, même si elles ont des propriétés thérapeutiques ou …
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… solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales (n° 33.01); e) les préparations des n°s 33.03 à 33.07, même si elles ont des propriétés thérapeutiques ou …
… 85 ou 91 (autres que les n°s 84.87, 85.48 ou 90.33) relèvent de ladite position quels que soient les … c) les autres parties et accessoires relèvent du n° 90.33. 3.‑ Les dispositions des Notes 3 et 4 de la Section XVI … que ‑ exception faite pour les n°s 84.87 , 85.48 ou 90.33 ‑ une pompe à vide pour microscope électronique demeure …
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… 85 ou 91 (autres que les n°s 84.87, 85.48 ou 90.33) relèvent de ladite position quels que soient les … c) les autres parties et accessoires relèvent du n° 90.33. 3.‑ Les dispositions des Notes 3 et 4 de la Section XVI …
… ou halogénés (ou de dérivés mixtes). 7.- Les n°s 29.32, 29.33 et 29.34 ne comprennent pas les époxydes avec trois … les Notes explicatives des n°s 29.01, 29.02, 29.07 et 29.33. Les composés de constitution chimique définie présentés … au détail en vue de ces usages (acétone, par exemple) ( n°s 33.03 à 33.07 ). e) Produits à usage de colles …
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… ou halogénés (ou de dérivés mixtes). 7.- Les n°s 29.32, 29.33 et 29.34 ne comprennent pas les époxydes avec trois …
