Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201
… Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. …
Explanatory notes
… 92.01 ‑ Pianos, même automatiques, clavecins et autres instruments à cordes à clavier (+). 9201.10 ‑ Pianos droits 9201.20 ‑ Pianos à … à clavier , tels que les clavecins , les épinettes et les clavicordes . ° ° ° Note explicative de sous‑positions. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014
… Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. …
Explanatory notes
… 90.14 ‑ Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. … d'après la loi de décroissance des pressions atmosphériques avec l'altitude; les radiosondeurs dits radioaltimètres sont … due au courant d'air provoqué par le déplacement de l'avion et qui indiquent la vitesse relative de celui‑ci par …Section II > Chapitre 8 > Position 0804
… Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. …
Explanatory notes
… 08.04 ‑ Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. 0804.10 ‑ …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres …
Explanatory notes
… 68.01 ‑ Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). La … par des raisons techniques (tel serait le cas de bordures avec évidement, pour caniveaux ou sorties de garage). Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. …
Explanatory notes
… 84.63 - Autres machines outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. 8463.10 - Bancs à … position comprend l'ensemble des machines-outils qui travaillent par déformation de métal ou de cermets, sans …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526 > 8526.9 > 8526.91
… Appareils de radionavigation …
Classification opinions
… (DME), conçu pour être utilisé comme élément de système de navigation des aéronefs, permettant à un appareil en vol de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs …
Explanatory notes
… 69.10 - Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs … ils sont destinés à être fixés à demeure, tels que porte-savons, porte-éponges, porte-brosses à dents, crochets pour …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. …
Explanatory notes
… - Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. … d'autres matières. Par contre, des plaques de verre avec cadre en bois ou en métal commun, pour encadrement de …Section XII > Chapitre 66
… ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties …