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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par … ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); …
Explanatory notes
… 85.11 ‑ Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par … 8511.80 ‑ Autres appareils et dispositifs 8511.90 ‑ Parties Cette position groupe tous les appareils et dispositifs …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8478.10 - Machines et … pas dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, cette position couvre les machines et appareils pour la … un système comportant des marteaux de battage rotatifs, des grilles métalliques interchangeables de différentes …Section XI > Chapitre 63 > Position 6302
… Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. …
Explanatory notes
… 63.02 ‑ Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. 6302.10 ‑ Linge de lit en bonneterie … linge de lit comprend notamment les draps de lit, les taies d'oreillers et les housses de traversin, d'édredon ou de … en nappes et napperons, centres et chemins de table, serviettes de table, serviettes à thé, pochettes pour …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. …
Explanatory notes
… de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. - …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710
Explanatory notes
… blindés pour le transport des troupes. Sont exclus de cette position les voitures et camions automobiles du type … de la Section XVII (voir les Considérations générales de cette Section). Parmi ces parties, on peut citer : 1) Les …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
Explanatory notes
… du sommet restent comprises ici. Il en est de même de celles dont les bords ont été étirés, mais non encore dressés, et chez lesquelles, donc, une différenciation commence à s'ébaucher … entre la tête et les bords; les cloches ayant subi cette ouvraison se distinguent des cloches dressées …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de …