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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à …
Explanatory notes
… non repris dans une autre position du présent chapitre On peut citer notamment : 1) Les boîtes à musique . On donne ce nom à de petites mécaniques jouant automatiquement des airs de … qui viennent agir sur un clavier consistant en une sorte de peigne en acier à lames vibrantes accordé selon les tons des …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires …
Classification opinions
… réunissant leurs parties avant et arrière, des roues de petites dimensions (290 mm de diamètre), un siège pivotant … poignées installés sur une colonne de direction. Celle-ci peut être avancée et équipée d'un petit tableau de bord …Section VI > Chapitre 28
… d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes …
Explanatory notes
… par des matières organiques (n° 28.31), les carbonates et peroxocarbonates de bases inorganiques (n° 28.36), les … complexes de bases inorganiques (n° 28.42); e) le peroxyde d'hydrogène, solidifié avec de l'urée (n° 28.47), … Les n°s 28.26 à 28.42 comprennent seulement les sels et peroxosels de métaux et ceux d'ammonium. Sauf …Legal note
… par des matières organiques (n° 28.31), les carbonates et peroxocarbonates de bases inorganiques (n° 28.36), les … complexes de bases inorganiques (n° 28.42); e) le peroxyde d'hydrogène, solidifié avec de l'urée (n° 28.47), … Les n°s 28.26 à 28.42 comprennent seulement les sels et peroxosels de métaux et ceux d'ammonium. Sauf …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles …
Classification opinions
… haute densité fixée sur un châssis en tubes, et équipés d'un ou deux sièges. Ils sont propulsés … entraîne une ou les deux roues arrière du véhicule qui peut transporter jusqu'à 200 kg de charge et atteindre une … plate-forme, d'une colonne de direction non réglable et de petites roues pleines. Application de la RGI 1. Adoption : …Section VIII > Chapitre 43
… Pelleteries et fourrures; pelleteries factices …
Explanatory notes
… Chapitre 43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices Notes. … le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les …Legal note
… Notes. 1.‑ Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00
… Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette » …
Classification opinions
… les poils après découpage. Ces fils sont conditionnés en pelotes de 50 grammes pour la vente au détail et sont … munie de fils de chaîne supplémentaires, lesquels sont découpés après fabrication aux fins de former les poils. Ces fils sont conditionnés en pelotes de 50 grammes pour la vente au détail et sont …Section VIII > Chapitre 41
… Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs …
Explanatory notes
… Chapitre 41 Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs Notes. 1.‑ Le … peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, …Legal note
… pas : a) les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11); b) les peaux et parties … peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, …
Explanatory notes
… biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.21
… Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives …
Classification opinions
… 1. Perceuse-visseuse électrique pour emploi à la main , conçue aussi bien pour le perçage que pour le serrage et desserrage de vis, constituée …Section I > Chapitre 1 > Position 0102
… Animaux vivants de l'espèce bovine. …