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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique … Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques …
Explanatory notes
… 32.04 - Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique … Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.51
… Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal …
Classification opinions
… 1. Chargeuses autopropulsées à chargement frontal, à quatre roues motrices et à manœuvre … véhicules, présentées avec ou sans leur godet. Le godet est chargé par un mouvement vers l'avant des engins qui …Section VI > Chapitre 34
… Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations …
Explanatory notes
… Chapitre 34 Savons, agents de surface organiques, preparations pour lessives, preparations … bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (n°s 33.05, 33.06 ou 33.07). 2.‑ Au sens du … non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux …Legal note
… bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (n°s 33.05, 33.06 ou 33.07). 2.‑ Au sens du … non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux … similaires. 3.‑ Au sens du n° 34.02, les agents de surface organiques sont des produits qui, lorsqu'ils sont mélangés …Section VI > Chapitre 28 > Position 2811
… Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… 28.11 ‑ Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des … plastiques; l'acide très pur est contenu dans des flacons d'argent. Il sert à la gravure sur verre, à la fabrication …Section VI > Chapitre 28 > Position 2852
… Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou …
Explanatory notes
… 28.52 ‑ Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution … 2852.90 ‑ Autres Cette position comprend les composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution …Section VI > Chapitre 28 > Position 2825
… Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, …
Explanatory notes
… 28.25 ‑ Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, … chaleur; il est utilisé comme réactif dans les analyses, en métallurgie (pour séparer le polonium du tellure), etc. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, …
Explanatory notes
… 84.28 - Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux …
Explanatory notes
… décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses pelleteuses, compacteuses et … 8429.51 ‑ ‑ Chargeuses et chargeuses‑pelleteuses à chargement frontal 8429.52 ‑ ‑ Engins dont la superstructure …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de …
Explanatory notes
… DIVERS 28.43 ‑ Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution … Métaux précieux à l'état colloïdal ‑ Composés d'argent : 2843.21 ‑ ‑ Nitrate d'argent 2843.29 ‑ ‑ Autres …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, …