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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0405
… Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. …
Explanatory notes
… 04.05 - Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. 0405.10 - … même en récipients hermétiquement fermés). Le beurre doit provenir exclusivement du lait et posséder une teneur en … des agents de conservation. C) Les autres matières grasses provenant du lait. Ce groupe comprend les autres matières …Section I > Chapitre 1 > Position 0104
… Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. …
Explanatory notes
… 01.04 ‑ Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. 0104.10 ‑ De l'espèce ovine 0104.20 ‑ De l'espèce caprine La présente position …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009
… Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. …
Explanatory notes
… ‑ Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. 7009.10 - Miroirs rétroviseurs pour véhicules - Autres : 7009.91 … y compris les miroirs (ou glaces) déformants et les miroirs rétroviseurs (pour véhicules, par exemple). Tous ces miroirs …Section II > Chapitre 8 > Position 0812
… Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation. …
Explanatory notes
… 08.12 ‑ Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation. … traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant … ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant …Section II > Chapitre 7 > Position 0711
… Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation. …
Explanatory notes
… 07.11 ‑ Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation … traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant … ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant …Section I > Chapitre 2 > Position 0204
… Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.04 ‑ Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées (+) . … ‑ Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées : 0204.21 ‑ ‑ En carcasses ou … ‑ Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées : 0204.41 ‑ ‑ En carcasses ou …Section I > Chapitre 2 > Position 0202
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. …
Explanatory notes
… 02.02 ‑ Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. 0202.10 ‑ En carcasses ou demi‑carcasses … couvre les viandes congelées des animaux de l'espèce bovine, domestiques ou sauvages, repris au n° 01.02. …Section III > Chapitre 15 > Position 1522
… Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales …
Explanatory notes
… 15.22 ‑ Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales … solvants; ils sont essentiellement composés d'huile rancie provenant d'animaux marins, de substances minérales (soude, … dans le commerce sous forme d'émulsions. B) Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales …Section I > Chapitre 2 > Position 0201
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. …
Explanatory notes
… 02.01 ‑ Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. 0201.10 ‑ En carcasses ou … viandes, fraîches ou réfrigérées, des animaux de l'espèce bovine, domestiques ou sauvages, repris au n° 01.02. …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). …