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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par …
Explanatory notes
… de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par … et à anches libres métalliques , mais sans tuyaux. 3) Les accordéons et instruments similaires , les concertinas, les bandonéons et les instruments dénommés accordéons à soufflerie à pédale . Les accordéons …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). …
Explanatory notes
… être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). 9207.10 ‑ Instruments à clavier, autres que les accordéons 9207.90 ‑ Autres On range dans la présente … distinguent en cela de certains autres instruments (pianos, accordéons, guitares, par exemple) qui, bien que …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de …
Explanatory notes
… 38.07 ‑ Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de … A) Les goudrons de bois , les huiles de goudrons de bois décréosotées ou non et la créosote de bois. 1) Les goudrons de bois sont obtenus par …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un …
Explanatory notes
… pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; …
Explanatory notes
… 44.15 - Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; … de palettes en bois. 4415.10 ‑ Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires; tambours …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… et autres paraxylènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. …
Explanatory notes
… et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. 3805.10 ‑ Essences de … entraînement à l'aide de vapeur d'eau) des sucs (exsudats) oléorésineux provenant des pins ou d'autres conifères … la fabrication du camphre de synthèse, de la terpine ou du terpinéol, etc. 2) L'essence de bois de pin ou essence de …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles …
Explanatory notes
… celles dites « concrètes » ou « absolues »; resinoïdes; oléoresines d’extraction; solutions concentrées d'huiles … celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d’extraction. Les huiles essentielles … résineuses végétales naturelles desséchées non cellulaires (oléorésines ou oléogommes-résines naturelles, par exemple); …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces …
Explanatory notes
… ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces … ouates, les feutres, les nontissés, les matières plastiques alvéolaires ou le caoutchouc alvéolaire, imprégnés, enduits …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à …