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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5903 > 5903.10
… Avec du poly(chlorure de vinyle) …
Classification opinions
… superposant à angle droit et immergés dans un bain de poly(chlorure de vinyle) liquide qui fixe les fils entre eux aux … Après essorage, certaines gouttes aplaties de polychlorure de vinyle sont perceptibles à l'oeil nu ailleurs …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux …
Classification opinions
… utilisées à des fins lubrifiantes en gynécologie et en chirurgie, ou bien en électrocardiographie (ECG), en …Section II > Chapitre 12
… Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles …
Explanatory notes
… Chapitre 12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; … les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de … la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et l'absinthe. En sont, par contre, …Legal note
… les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de … la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et l'absinthe. En sont, par contre, … graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines de navette ou de colza …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10
… Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte …
Classification opinions
… fermenté concentré (80 %), d’une préparation à base de fruit (fraise) (10 %), de sucre (7,6 %), d’amidon modifié, … » et on utilise un séparateur quark pour éliminer le lactosérum. En outre, un procédé de lissage est appliqué en … - la couche inférieure étant une préparation à base de fruit (fraise) et la couche supérieure présentant l’aspect …Section XX > Chapitre 94
… Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires …
Explanatory notes
… Chapitre 94 Meubles; mobilier médico‑chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.20
… En polymères du chlorure de vinyle …
Classification opinions
… 1. Profilés tubulaires en poly(chlorure de vinyle), comportant notamment une feuillure et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39
INN
… … difénoximide … dipraglurant … disuprazole … ditékirène … chlorure de ditercalinium … dompéridone … donépézil … … … rivocéranib … roflumilast … rosonabant … roxindole … rupatadine … sabcoméline … samotolisib … sarédutant … … … tébanicline … técastémizole … tédatioxétine … tédisamil … chlorure de téglarinad … télacébec … telmapitant … …Classification opinions
… 1. Produit , présenté sous la forme d’une solution aqueuse brun clair, voire légèrement trouble, contenant du dichlorure de paraquat (N,N′-diméthyle-4,4′-dichlorure de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90 …
Classification opinions
… : Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs instruments ou appareils du Ch. 90. Voir également les Avis …Section XVIII
… INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET …
Explanatory notes
… Section XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE … CINEMATOGRAPHIE , DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO‑CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; PARTIES …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90
… et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose …