Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.30
… Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical …
Classification opinions
… 1. Appareil photographique présenté séparément, destiné à être inséré … l'écran fluorescent et est enregistrée sur une pellicule photographique. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre …Section VI > Chapitre 28
… d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes …
Explanatory notes
… d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, les … (n° atomique 61), le polonium (n° atomique 84) et tous les éléments de numéro atomique supérieur à 84; … ‑ les nuclides isolés, à l'exclusion toutefois des éléments existant dans la nature à l'état …Legal note
… (n° atomique 61), le polonium (n° atomique 84) et tous les éléments de numéro atomique supérieur à 84; … ‑ les nuclides isolés, à l'exclusion toutefois des éléments existant dans la nature à l'état monoisotopique; ‑ les mélanges d'isotopes d'un même élément, enrichis en l'un ou plusieurs …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que …
Classification opinions
… 1. Photographies polychromes diapositives, disposées par séries sur un disque en carton, métal, matière plastique, etc., comportant un trou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20
Classification opinions
… d'un gaz comprimé (CO 2 , par exemple) contenu dans une cartouche incorporée dans l'appareil, une substance qui, par … et permet le traitement de certaines affections buccales (parodontose notamment). Adoption : 1967 …Section XX > Chapitre 96 > Position 9606
… Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de …
Explanatory notes
… quelle que soit la matière qui les constitue. En sont toutefois exclus ‑ et relèvent du Chapitre 71 ‑ les boutons … à trous et les boutons à queue , qui peuvent être de toutes formes selon l’utilisation (lingerie, vêtements, … le cas des matières moulées , on considère comme ébauches tous les articles sortis d’un moule à boutons et qui ne sont …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.30
… Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textiles …
Classification opinions
… 1. Fragments de fils 100 % nylon provenant de fils retors teints en noir, composés de deux fils simples …Section XI > Chapitre 52
… Coton …
Explanatory notes
… Chapitre 52 Coton Note de sous‑positions. 1.‑ Au sens des n°s 5209.42 … Chapitre 52 couvre, d'une manière générale, les fibres de coton aux divers stades de leur transformation, de la …Classification opinions
… : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement … fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou … constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1 > 2939.11
… (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone …
INN
… buprénorphine … dihydrocodéine … étorphine … hydrocodone … hydromorphone … nicomorphine … …Section VI > Chapitre 37
… Produits photographiques ou cinématographiques …