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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24 > Position 2401 > 2401.20
… Tabacs partiellement ou totalement écôtés …
Classification opinions
… de tabacs , composé 1°) de 75 % en poids de feuilles écôtées non découpées (« bandes ») de tabac séché de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en …
Classification opinions
… équipée d'un système de propulsion « hybride » associant un moteur à essence et un moteur électrique. Le moteur à essence possède une cylindrée de 1497 cm3 et une …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical …
Classification opinions
… 1. Appareil photographique présenté séparément, destiné à être inséré … l'écran fluorescent et est enregistrée sur une pellicule photographique. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2013 1 Mécanisme …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20
… De coton …
Classification opinions
… pull-over, est réalisé dans une étoffe de bonneterie (100 % coton). Il présente à l'encolure, aux emmanchures et à la base, des bords-côtes rapportés de la même couleur, en bonneterie (100 % … bonneterie, mais dépourvu de bords-côtes. Application de la Note 3 b) du Chapitre 61 et de la Note 14 de la Section XI. …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.62
… De coton …
Classification opinions
… réalisé entièrement dans une étoffe de bonneterie (100 % coton), tenu a la taille par une bande élastique incorporée … confectionné dans la même étoffe, mais pourvu de bords-côtes rapportés que ne présente pas le short et qui, étant … de cet assortiment en tant qu'ensemble. Application de la Note 3 b) du Chapitre 61 et de la Note 14 de la Section XI. …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12
… Autres, contenant de la nicotine …
Classification opinions
… solution composée de propylène glycol, de glycérol, de nicotine et d'alcool éthylique. La cartouche est utilisée … 2011 … 2. I nhalateur contenant des cartouches de 10 mg de nicotine. Le produit est un dispositif délivré uniquement … dans les cigarettes électroniques et il ne doit pas être vapoté seul. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.5 > 2005.51
… Haricots en grains …
Classification opinions
… 1. Haricots mungo écossés traités thermiquement , en vrac, de … jaune clair, obtenus par épluchage et cuisson au four des haricots mungo crus à une température de 160 à 180 °C … haricots se cassent pendant le processus de cuisson et les cotylédons ont été affectés par la chaleur. Cependant, ils …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.3 > 8425.31
… A moteur électrique …
Classification opinions
… 1. Mécanismes moteurs pour ascenseurs, comprenant, sur un socle commun, un moteur électrique et, accouplé à ce moteur, un treuil constitué par divers organes de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60
… A moteur électrique pour la propulsion …