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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806
Explanatory notes
… de système mondial de navigation par satellite (GNSS) (GPS, GLONASS ou BEIDOU, par exemple) pour effectuer un vol stationnaire stable et revenir au point de décollage, ainsi …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. …
Explanatory notes
… de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide (+) . ‑ Sucres bruts sans … cristaux volumineux obtenus par la cristallisation lente de sirops de sucre suffisamment concentrés. Il est à remarquer … être additionnés d'aromatisants ou de colorants. Les sirops consistant en solutions aqueuses de sucre de canne ou …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
Explanatory notes
… etc. F) Les parties de munitions , telles que : 1) Les corps de grenades, de mines, de bombes, d'obus et de … que les culots (en laiton), les renforts intérieurs (en métal ou en carton), les bourres (de feutre, de papier, de … Les fusées détonantes de tout genre (d'ogive ou de culot, à temps ou instantanées, radiofusées de proximité, etc.) pour …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans … la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain. …