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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63
… articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons …
Explanatory notes
… articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons Notes. 1.‑ Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des … et les tapisseries du n° 58.05; b) chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante. Pour être … Le n° 6304.20 couvre des articles confectionnés à partir d’étoffes de bonneterie-chaîne, imprégnées ou enduites …Legal note
… et les tapisseries du n° 58.05; b) chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante. Pour être … Le n° 6304.20 couvre des articles confectionnés à partir d’étoffes de bonneterie-chaîne, imprégnées ou enduites …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.80
… Résistances chauffantes …
Classification opinions
… 1. Surfaces chauffantes composées de résistances chauffantes (fils) isolées électriquement par des mèches en …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou … chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou …
Explanatory notes
… 73.22 ‑ Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs … chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie a moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou … pour le chauffage central, c'est‑à‑dire les corps de chauffe constitués habituellement soit par l'assemblage …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage …
Classification opinions
… afin d'obtenir la friction optimale dans l'extrudeuse sous l'effet de la pression et de la haute température …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à … ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 96.15 ‑ Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à … du n° 85.16, et leurs parties. ‑ Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 10 % …
Classification opinions
… sont disponibles en plusieurs teintes et selon des textures différentes (lissage, sablage ou striation, etc.). Ils sont … Le classement au niveau de la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. … sont les suivantes : 25 x 57 x 194 et 13 x 57 x 194. Son coefficient d’absorption d’eau en poids excède 10 %. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres … impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la … le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à …
Explanatory notes
… Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres … impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la … le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe eau non électriques, à chauffage instantané ou à …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou égal à …
Classification opinions
… sont disponibles en plusieurs teintes et selon des textures différentes (lissage, sablage ou striation, etc.). Ils sont … Le classement au niveau de la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. … sont les suivantes : 25 x 57 x 194 et 13 x 57 x 194. Son coefficient d’absorption d’eau en poids n’excède pas 0,5 %. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la …
Explanatory notes
… des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la … des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d’affichage à écran plat. Sont toutefois exclus de la … d’oxyde sur des plaquettes (wafers) ainsi que des fours à diffusion pour doter les plaquettes (wafers) d’atomes …Section XV > Chapitre 74 > Position 7402
… Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. …