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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60
… Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions …
Classification opinions
… et monoglycérides. Le profil des principaux acides gras de ce produit consiste en acides gras polyinsaturés, tels que 40 à 45 % d’acide arachidonique …Section XVIII > Chapitre 90
… Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle …
Explanatory notes
… est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, … sans être influencés par d'éventuelles perturbations, grâce à une mesure continue ou périodique de sa valeur … réelle; b) les régulateurs automatiques de grandeurs électriques, ainsi que les régulateurs …Legal note
… est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, … sans être influencés par d'éventuelles perturbations, grâce à une mesure continue ou périodique de sa valeur … réelle; b) les régulateurs automatiques de grandeurs électriques, ainsi que les régulateurs …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13
INN
… … anétumab ravtansine … anifrolumab … anrukinzumab … apitégromab … apolizumab … aprutumab … aprutumab ixadotine … … … goflikicept … golimumab … gontivimab … gosuranémab … grémubamab … grisnilimab … grisnilimab sétaritox … guselkumab … ianalumab …Classification opinions
… de sous-positions du Chapitre 30). Adoption : 2009 … 4. Pegfilgrastim (DCI) (N-(3-hydroxypropyl)méthionyl facteur de … avec le α-méthyl-ω-hydroxypoly(oxyéthylène)), une forme de filgrastim (DCI) (un facteur de croissance granulocytaire humain (G-CSF)) à durée prolongée, obtenue …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60
… cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires …
Classification opinions
… un four par convection à gaz et un dispositif de gril électrique en acier inoxydable pour effectuer des … de cuisson de faible importance. Le gril fonctionne grâce à une résistance électrique placée dans la partie … une cuve amovible ("cuve de cuisson") dans laquelle les ingrédients de la pâte à pain peuvent être mélangés et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de …
Explanatory notes
… de terrain, les éclimètres , les règles à éclimètres , les graphomètres , les lunettes pour barrages , les héliostats … et les tourniquets pour puits de mine), les jalons , même gradués (en métal, bois, etc.), les mires (parlantes, à … DE METEOROLOGIE Il convient de noter que sont exclus de ce groupe les thermomètres, les baromètres, les hygromètres et …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage …
Classification opinions
… forme de spirales extrudées , composé essentiellement de gruau de maïs additionné d'huile de tournesol et de poudre … en poudre, un colorant (extrait de paprika) et du sel. Le gruau de maïs présentant initialement un taux d'humidité de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
… Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. …
Explanatory notes
… 90.08 ‑ Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. 9008.50 - Projecteurs et … ). g) Les visionneuses équipées d'une seule lentille grossissante, permettant d'examiner des diapositives ( …Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.9 > 1209.91
… Graines de légumes …
Classification opinions
… 1. Graines à ensemencer , séparées du piment du genre Capsicum …Section VI > Chapitre 31
… Engrais …
Explanatory notes
… Chapitre 31 Engrais Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : … ou non d'huile; 8) l'urée, même pure; b) les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés à … 2) les phosphates naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique …Legal note
… ou non d'huile; 8) l'urée, même pure; b) les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés à … 2) les phosphates naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique …Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10
… Graisses et huiles animales et leurs fractions …