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Système harmonisé
Section XI
… MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES …
Explanatory notes
… Section XI MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES Notes. 1.‑ La … les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage individuel de détail du n° 33.06; f) les textiles sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04; g) …Legal note
… les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage individuel de détail du n° 33.06; f) les textiles sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04; g) … n°s 43.03 ou 43.04; l) les articles en matières textiles des n°s 42.01 ou 42.02; m) les produits …Section XV > Chapitre 79
Explanatory notes
… Zinc non allié le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc. b) Alliages de zinc les … autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %. c) Poussières de zinc les … doivent contenir au moins 85 % en poids de zinc métallique. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite du zinc …Legal note
… Zinc non allié le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc. b) Alliages de zinc les … matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %. c) Poussières de zinc les …Section VI > Chapitre 38
Explanatory notes
… 2) les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de … prévus au n° 38.08; 3) les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils …Legal note
… 2) les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de … prévus au n° 38.08; 3) les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils …Section XV > Chapitre 75
Explanatory notes
… allié le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que : 1) la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et 2) la teneur en …Legal note
… allié le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que : 1) la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et 2) la teneur en …Section XV > Chapitre 76
Explanatory notes
… non allié le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau … Ni, Zn. 2) Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la …Legal note
… non allié le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau … Ni, Zn. 2) Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la …Section VIII > Chapitre 41
Explanatory notes
… peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz … reconstitué s'entend des matières reprises au n° 41.15. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend : I) …Legal note
… peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz … Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes ou de …Section XI > Chapitre 59
Explanatory notes
… stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception : 1) des tissus dont … avec cette même matière : ‑ d'un poids n'excédant pas 1.500 g/m 2 ; ou …Legal note
… stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception : 1) des tissus dont … avec cette même matière : ‑ d'un poids n'excédant pas 1.500 g/m 2 ; ou …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou …