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Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30

… De fibres synthétiques ou artificielles …

Classification opinions

… centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm. Application des RGI 1 … pour homme à manches longues, en bonneterie (76 % de fibres discontinues de polyester et 24 % de coton), sans col …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106 > 6106.20

… De fibres synthétiques ou artificielles …

Classification opinions

… 1. Vêtement en bonneterie sans manches ni col (65 % de fibres discontinues de polyester et 35 % de coton), muni …

Section XI > Chapitre 55

… Fibres synthétiques ou artificielles discontinues …

Explanatory notes

… Chapitre 55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues Note. … Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles … de ces fibres discontinues ou de ces câbles en fils, et des tissus de fibres discontinues. Ce Chapitre …

Legal note

… Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle …

Section XI > Chapitre 56

… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie …

Explanatory notes

… Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie Notes. …        e)   les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en feutre ou nontissé (généralement …

Legal note

…        e)   les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en feutre ou nontissé (généralement … ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un … (Chapitres 39 ou 40). 4.‑   Le n° 56.04 ne comprend pas les fils textiles, ni les lames et formes similaires des …

Section XI > Chapitre 51

… Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin …

Explanatory notes

… Chapitre 51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin Note. 1.‑  Dans la Nomenclature, on entend par :        a)   laine la fibre naturelle recouvrant les ovins;        b)   poils fins …

Legal note

… Dans la Nomenclature, on entend par :        a)   laine la fibre naturelle recouvrant les ovins;        b)   poils fins les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5403

… Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. …

Explanatory notes

… 54.03 ‑ Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.12

… A affichage optoélectronique seulement …

Classification opinions

… fonctionnalités et d’une prise USB. La taille de l’écran d’affichage est de 23 x 23 mm (128 x 128 pixels). La montre … de course sans être appariée à un autre dispositif permet : d'afficher l’heure et la date et de fonctionner comme un … que : programmation des activités sportives; réception de notifications téléphoniques sans la possibilité de répondre; …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5607 > 5607.50

… D'autres fibres synthétiques …

Classification opinions

… tubulaires de texture serrée, comportant ou non une âme en fils retors, de section ronde et compacte, d'un diamètre approximatif d'un millimètre, composées de fils en fibres de polyesters légèrement imprégnés de paraffine, destinées à être utilisées comme fils d'arcades …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

… Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés). …

Explanatory notes

… 55.05 ‑ Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés) . 5505.10 ‑ De fibres synthétiques … les déchets de fibres synthétiques ou artificielles (filaments et fibres discontinues ‑ voir les Considérations …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5303

… Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). …

Explanatory notes

… 53.03 ‑ Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5303.10 ‑ Jute et autres fibres …

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