Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51
… Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin …
Explanatory notes
… Chapitre 51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin Note. 1.‑ Dans la Nomenclature, on …Legal note
… laine la fibre naturelle recouvrant les ovins; b) poils fins les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau … de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin …Classification opinions
… l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages …
Classification opinions
… (par laminage) d'un côté. Ce produit est destiné à être utilisé, après découpage, en tant que filtre et à être, par exemple, installé dans les plafonds … à circulation verticale et utilisé par les fabricants automobiles pour débarrasser l'air soufflé des particules de …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00
… Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux …
Classification opinions
… 1. Fils présentant l'apparence de fils hérissés de poils sur toute leur longueur , directement obtenus par découpage en leur milieu, dans le sens de la chaîne, d'étoffes constituées de …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, …
Classification opinions
… enduites de poly(acétate de vinyle) (5 % en poids) pour en faciliter la manipulation, l'enduction étant insuffisante …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils …
Explanatory notes
… 58.09 ‑ Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils …Section XVIII > Chapitre 90
… Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, … mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces …
Explanatory notes
… Chapitre 90 Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, … en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles (n° 59.11); b) les ceintures et …Legal note
… en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles (n° 59.11); b) les ceintures et … que les poids à peser présentés isolément (n° 84.23); les appareils de levage ou de manutention (n°s 84.25 à 84.28); les …Section XI > Chapitre 53
… Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de …
Explanatory notes
… Chapitre 53 Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier CONSIDERATIONS …Classification opinions
… l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de …
Explanatory notes
… 27.10 ‑ Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les … (kérosène). 4) Les gazoles. 5) Les fuel‑oils (fiouls). 6) Le spindle oil et les huiles de …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles … résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, …
Explanatory notes
… 33.01 ‑ Huiles essentielles (déterpenées ou non), y compris celles … des cosmétiques, des savons ou des agents de surface. Ils sont composés essentiellement de matières non volatiles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à …