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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.1
… Poissons d'ornement …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2
… Statuettes et autres objets d'ornement …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.40
… Statuettes et autres objets d'ornementation …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4420 > 4420.1
… Statuettes et autres objets d'ornement, en bois …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114
… Autres fournitures d'horlogerie. …
Explanatory notes
… 91.14 ‑ Autres fournitures d'horlogerie. 9114.30 ‑ Cadrans 9114.40 ‑ … du présent Chapitre, à l'exclusion : a) Des parties et fournitures visées à la Note 1 du présent Chapitre, soit : … et les roulements à billes. 2) Les parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, … de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier …
Explanatory notes
… 48.20 ‑ Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, … de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier … papier ou carton. 4820.10 ‑ Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), …Section X > Chapitre 48 > Position 4801
… Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… 48.01 ‑ Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. Le terme papier journal est défini dans la Note 4 du présent Chapitre. Dans … de bois ne couvre pas les fibres de bambous. Le papier journal de cette position peut avoir été soumis aux …Section II > Chapitre 12 > Position 1206
… Graines de tournesol, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.06 ‑ Graines de tournesol, même concassées. Cette position comprend les graines de tournesol commun ( Helianthus annuus ). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
… Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à …