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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.94
… D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.30
… autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais n'excédant pas 15.000 kg …
Section V > Chapitre 27
Explanatory notes
… matières minérales) est égale ou supérieure à 5.833 kcal/kg. 3.‑ Au sens des n°s 2707.10, 2707.20, 2707.30 et 2707.40 …Legal note
… matières minérales) est égale ou supérieure à 5.833 kcal/kg. 3.‑ Au sens des n°s 2707.10, 2707.20, 2707.30 et 2707.40 …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés … ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg …
Section I > Chapitre 1 > Position 0103 > 0103.9 > 0103.91
… D'un poids inférieur à 50 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.8 > 8423.81
… D'une portée n'excédant pas 30 kg …
Section I > Chapitre 1 > Position 0103 > 0103.9 > 0103.92
… D'un poids égal ou supérieur à 50 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.1 > 8802.12
… D'un poids à vide excédant 2.000 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.1 > 8802.11
… D'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.50
… et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire excédant 16 kg …