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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y … de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement. …
Explanatory notes
… 68.02 ‑ Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y … de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement. 6802.10 - Carreaux, cubes, dés et …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et …
Explanatory notes
… 36.04 - Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou … ou incendiaires, parmi lesquels on peut citer : 1) Les artifices de divertissement : a) Les articles pour feux …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106
… Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes …
Explanatory notes
… PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX 71.06 - Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent … V) Sous forme de feuilles minces sans consistance, pour l’argenture, obtenues généralement par martelage ou par …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. …
Explanatory notes
… 48.17 ‑ Enveloppes, cartes‑lettres, cartes postales non illustrées et cartes … en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. 4817 .10 ‑ Enveloppes 4817 .20 … usage particulier (bords dentelés, tranches dorées, coins arrondis, initiales, noms, etc.), faute de quoi elles sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés …
Explanatory notes
… 84.56 ‑ Machines outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou … les machines à découper par jet d’eau décrites dans la partie H ci-dessous. Sont en revanche exclues de la présente … exclusivement ou principalement pour la fabrication ou la réparation des masques et des réticules. 3°) Les machines …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, … à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. …
Explanatory notes
… 94.02 ‑ Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, … à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. 9402.10 ‑ Fauteuils de dentistes, fauteuils pour …Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
… Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires). …
Explanatory notes
… 66.01 - Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires (+). 6601.10 - Parasols de jardin et …Section IV > Chapitre 21 > Position 2103
… Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. …
Explanatory notes
… 21.03 ‑ Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et … farines, fécules, huile, vinaigre, sucre, épices, moutarde, aromates, etc.). Le plus souvent les sauces se présentent à … ce qu'ils renferment également une ou plusieurs substances aromatisantes ou assaisonnantes relevant de Chapitres autres …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils …
Explanatory notes
… essentiellement pour le traitement des maladies des articulations ou des muscles dont ils tendent à reproduire … de la mécanothérapie implique que sont exclus d'ici les articles purement statiques, tels que marchepieds, échelles, … mécanothérapiques nombreuses dans les affections articulaires ou musculaires de la tête, de l'épaule, du …Section VI > Chapitre 28 > Position 2836
… Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium. …