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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.50
… Volants et poulies, y compris les poulies à moufles …
Classification opinions
… 1. Poulie pour moteur en acier, dont la partie intérieure est munie d'un roulement qui permet à la courroie de tourner et qui fournit …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Classification opinions
… et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour véhicules automobiles. Grâce à un diaphragme en BPV (pellicule principalement composée de butyral de polyvinyle), …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Classification opinions
… de protection pour écran de tableau de bord numérique de véhicule automobile, en verre de sécurité trempé. Une fois découpé selon la forme voulue et trempé, le verre est recouvert d’une couche de … bloquer la lumière et d’une couche de film TAC (triacétyl-cellulose) avec revêtement anti-éblouissement (AG), …Section II > Chapitre 11
… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment …
Explanatory notes
… Chapitre 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment Notes. 1.‑ Sont exclus du … ou 21.01, selon le cas); b) les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01; …Legal note
… ou 21.01, selon le cas); b) les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01; c) les corn flakes et … le tableau ci‑après relèvent du présent Chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec : a) une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et …
Explanatory notes
… et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules …
Explanatory notes
… 88.02 - Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules … aériens plus lourds que l'air fonctionnant avec une machine propulsive. Parmi ceux‑ci on peut citer les avions …Section VI > Chapitre 28 > Position 2833
… Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates). …
Explanatory notes
… 28.33 ‑ Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410
… Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs. …
Explanatory notes
… 84.10 ‑ Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs. … à gros débit, plus simplement composées d'un rotor d'acier coulé monobloc, à grandes pales hélicoïdales fixes, et d'un …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage …
Explanatory notes
… 37.02 - Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les … n'excédant pas 105 mm : 3702.31 - - Pour la photographie en couleurs (polychrome) 3702.32 - - Autres, comportant une …Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. …