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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905 > 8905.20
… Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou …
Classification opinions
… 1. Plate-forme de forage sur vérins, qui est conçue pour les opérations à une profondeur de mer allant jusqu'à 76 m. Elle repose sur un fondement (caissonballast) posé sur le fond de la mer par …Section XI > Chapitre 54
… Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou …
Explanatory notes
… Chapitre 54 Filaments synthétiques ou artificiels ; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou … on entend par fibres synthétiques ou artificielles , chaque fois que ces termes sont employés dans le présent Chapitre, … produits, on obtient une substance qui est pressée à l'état fondu ou dissoute dans un solvant approprié, à travers les …Legal note
… et comme artificielles celles définies en b). Les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 ne sont pas …Classification opinions
… aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus … à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles …
Classification opinions
… 1. Coffre-fort , en acier, conçu pour protéger des objets de valeur, … été pré-percés dans le plancher et à l'arrière du coffre-fort pour une fixation au sol ou au mur. Il est destiné à un … Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 2. Coffre-fort , en acier, conçu pour protéger des objets de valeur, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7201
… Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre I PRODUITS DE BASE; PRODUITS PRESENTES SOUS FORME DE GRENAILLES OU DE POUDRES CONSIDERATIONS GENERALES … 72.04, les produits de base de l'industrie sidérurgique (la fonte brute, la fonte spiegel, les ferro‑alliages, les … fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. 72.01 ‑ Fontes brutes et fontes Spiegel en gueuses, saumons ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des n°s 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). …
Explanatory notes
… à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des n°s 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main) (+). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes …
Classification opinions
… 1. Appareil de type plafonnier pour le conditionnement de l’air à éléments … dans une enveloppe commune, conçue pour être fixée au plafond ; et 2°) une unité extérieure comportant, sous un …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91
… Contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite …
Classification opinions
… généralement) et une résine. Après avoir été mises en forme, les briques sont chauffées à une température pouvant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides …
Explanatory notes
… 84.16 - Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. …
Explanatory notes
… lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates‑formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; … sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. …