… Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales …
Explanatory notes
… Chapitre 27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales Notes. 1.‑ Le …Legal note
… 33.02 ou 38.05. 2.‑ Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n° 27.10, … on entend par anthracite une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) n'excédant pas 14 %. 2.‑ Au sens du n° 2701.12, …Classification opinions
… 1. Isomères séparés et mélanges d’isomères d’hydrocarbures acycliques saturés : 1°) Isomères séparés d’une pureté inférieure à 95 % (*). 2°) Mélanges d’isomères contenant …