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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71
… Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies …
Explanatory notes
… Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies Notes. 1.- Sous …Legal note
… a) de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées; ou b) de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux. 2.- … ou 43.04; g) les produits de la Section XI (matières textiles et articles en ces matières); h) …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20
… Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres …
Classification opinions
… type « aérosol », utilisé soit par le dentiste, soit par le patient lui-même, servant à projeter sur les dents ou sur … massage que sa projection exerce sur les muqueuses, assure l'hygiène de la bouche et permet le traitement de certaines …Section XVI
… MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU …
Explanatory notes
… SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU … 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières …Legal note
… 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc … montés pour pointes de lecture (n° 85.22); g) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note …Classification opinions
… machine ou un appareil de la Sect. XVI. Classement comme parties ou accessoires de cette machine ou de cet appareil. … de la Sect. XVI, profiles consistant en un profilé de matières plastiques à l'intérieur duquel est insérée une …Section XVI > Chapitre 85
… Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du …
Explanatory notes
… Chapitre 85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du … d) les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire (n° 90.18); …Legal note
… d) les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire (n° 90.18); … 85.41 ou 85.42, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions. Toutefois, les mutateurs à vapeur … qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont destinés à …Classification opinions
… en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d’une machine ou d’un appareil du Ch. 85. Voir …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de …
Explanatory notes
… 90.15 ‑ Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de … 9015.80 ‑ Autres instruments et appareils 9015.90 ‑ Parties et accessoires I.‑ INSTRUMENTS ET APPAREILS DE GEODESIE, DE TOPOGRAPHIE, D'ARPENTAGE OU DE NIVELLEMENT Ces …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de …
Explanatory notes
… 90.19 ‑ Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils … sont utilisés essentiellement pour le traitement des maladies des articulations ou des muscles dont ils tendent à …Section VI > Chapitre 34
… cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires …
Explanatory notes
… cires artificielles, cires preparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires … de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme préparations pour le … b) les composés isolés de constitution chimique définie; c) les shampooings, les dentifrices, les …Legal note
… de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme préparations pour le … b) les composés isolés de constitution chimique définie; c) les shampooings, les dentifrices, les … ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble; et b) réduisent la tension …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de …
Classification opinions
… 1. Courroies de transmission ou transporteuses, constituées par … tissu de polyamide superposées, avec intercalation d'une ou plusieurs bandes en matière à tresser tissée à plat jouant le rôle d'armature de …Section XVII > Chapitre 86
… Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) …
Explanatory notes
… Chapitre 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) …Legal note
… pas : a) les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de … b) les éléments de voies ferrées en fonte, fer ou acier du n° 73.02; c) les appareils électriques de … (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de roues; b) les châssis, bogies et …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie …