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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou … obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées …
Explanatory notes
… 33.01 ‑ Huiles essentielles (déterpenées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou … obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpeniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres … et autres paraxylènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. …
Explanatory notes
… bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres … et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. 3805.10 ‑ Essences de … Cette position couvre principalement des produits riches en terpènes (pinène alpha, nopinène ou pinène bêta, limonènes, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6109
… T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.09 - T‑shirts et maillots de corps, en bonneterie. 6109.10 - De coton 6109.90 - D'autres … entend par T-shirts des vêtements légers du type maillot de corps, en bonneterie non grattée de coton ou de fibres … range également dans la présente position les maillots de corps. Il convient de noter que les articles ci-dessus sont …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). …
Explanatory notes
… Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). 9202.10 ‑ A cordes frottées à l'aide … a) Les mandolines ( mandolines napolitaines à corps très bombé, mandolines plates, mandoles, etc.). … métalliques. g) Les balalaïkas . h) Les harpes , instruments de forme triangulaire, à cordes pincées …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510
… tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. …
Explanatory notes
… tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. 8510.10 ‑ Rasoirs 8510.20 ‑ Tondeuses 8510.30 ‑ … rasoirs et les tondeuses mus par un dispositif électrique incorporé (moteur proprement dit ou vibreur), qu'ils soient … électromécaniques à épiler, comportant un moteur électrique incorporé; ils peuvent fonctionner à l'aide soit d'un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467
… hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. …
Explanatory notes
… hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. - … 8467.19 - - Autres - A moteur électrique incorporé : 8467.21 - - Perceuses de tous genres, y compris … position, des engins qui comportent un moteur formant corps avec l'outil. Les moteurs les plus fréquemment …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
… Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles …
Explanatory notes
… 62.14 ‑ Châles, écharpes, foulards, cache‑nez, cache‑col, mantilles, voiles … les épaules et sont souvent garnis de franges. 2) Les écharpes , foulards , cache‑nez , cache‑col et articles … du cou ou sur les épaules. 3) Les mantilles , longues écharpes ou châles légers, généralement en dentelles, qui se …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
… Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de …
Explanatory notes
… 90.07 ‑ Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de … . * * * En ce qui concerne les instruments qui, bien qu'incorporant un appareil ou un dispositif quelconque …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
… Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du …