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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0807
… Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. …
Explanatory notes
… 08.07 ‑ Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. ‑ Melons (y compris les … les papayes, fruits en forme de melon de l'espèce Carica papaya . Sont, en revanche, exclus les fruits de l'espèce …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706
… Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge. …
Explanatory notes
… 97.06 ‑ Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d’âge. 9706.10 ‑ Ayant plus de 250 ans d’âge 9706.90 ‑ Autres La présente …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… 85.43 ‑ Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs … sens de la présente position, les dispositifs électriques ayant une fonction propre. Les dispositions de la Note … du n° 84.79 relatives aux machines et aux appareils ayant une fonction propre, sont applicables mutatis mutandis …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.40
… Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes …
Explanatory notes
… 40.01 ‑ Caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes … lisses tournant à des vitesses différentes. L'opération ayant lieu sous un courant d'eau, le caoutchouc est soumis à … des produits plus propres, de propriétés constantes et ayant une meilleure présentation que les caoutchoucs sous …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… 84.79 - Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs … position englobe les machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre qui ne sont pas : a) Exclus de … qu'ils ont une fonction propre. Sont à considérer comme ayant une fonction propre pour l'application des …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. …
Explanatory notes
… forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. 7214.10 - Forgées … creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage 7214.30 - Autres, en … 1 m) du présent Chapitre et qu'il s'agisse de reliefs n'ayant d'autre but que d'améliorer l'adhérence du béton. …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. …
Explanatory notes
… de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. 5902.10 ‑ De nylon ou d'autres polyamides … de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose, tandis que la trame peut être constituée …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources …
Explanatory notes
… « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources … et contenant, sous faible pression, soit un gaz ayant la propriété de devenir luminescent sous l'effet d'une … électrique, soit un corps de nature à engendrer une vapeur ayant une propriété analogue, soit à la fois un gaz et une …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins …