WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . La présente position comprend les cuirs et peaux d'ovins (y compris les peaux de métis des Indes), qui ont … cuirs ou de peaux préparés ( n° 41.15 ). c) Les peaux d’ovins, apprêtées, non épilées ( Chapitre 43 ). …Section I > Chapitre 2
… Viandes et abats comestibles …
Explanatory notes
… Chapitre 2 Viandes et abats comestibles Note. 1.‑ Le présent Chapitre … humaine; b) les insectes comestibles, non vivants (n°04.10); c) les boyaux, vessies et estomacs …Legal note
… humaine; b) les insectes comestibles, non vivants (n°04.10); c) les boyaux, vessies et estomacs …Section I > Chapitre 1
… Animaux vivants …
Explanatory notes
… Chapitre 1 Animaux vivants Note. 1.‑ Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a) des poissons et des crustacés, … GENERALES Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants (pour l'alimentation ou autres usages), à …Legal note
… Note. 1.‑ Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a) des poissons et des …Section IV > Chapitre 16
… Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres …
Explanatory notes
… Chapitre 16 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou … Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et … peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de viande, d'abats ou d'insectes. Le n° 1602.10 a …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et … peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de viande, d'abats ou d'insectes. Le n° 1602.10 a …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par …
Explanatory notes
… S ous -C hapitre XI PROVITAMINES, VITAMINES ET HORMONES CONSIDERATIONS GENERALES … équilibre fonctionnel et l'harmonieux développement de leur vie. Elles ont principalement une action physiologique. De …Section XVII > Chapitre 88
… Navigation aérienne ou spatiale …
Explanatory notes
… Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale Notes. 1.‑ Au sens du … (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.- Par poids à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on …Legal note
… (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.- Par poids à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on …Section XVII > Chapitre 89
… Navigation maritime ou fluviale …
Explanatory notes
… Chapitre 89 Navigation maritime ou fluviale Note. 1.‑ Les bateaux incomplets ou non finis et … au‑dessus de surfaces glacées (voir la Note 5 de la Section XVII). Sont également classés dans ce Chapitre : A) Les …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou …
Explanatory notes
… 41.02 ‑ Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou … être présentées à l'état frais ou avoir été conservées provisoirement par salage, séchage, chaulage, picklage ou par toute autre méthode visant à empêcher la putréfaction (voir la Note explicative …Section I > Chapitre 1 > Position 0102
… Animaux vivants de l'espèce bovine. …
Explanatory notes
… 01.02 ‑ Animaux vivants de l'espèce bovine (+). - Bovins domestiques : 0102.21 - ‑ Reproducteurs de race pure …Section I > Chapitre 2 > Position 0202
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. …