Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Classification opinions
… et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour véhicules automobiles. Grâce à un diaphragme en BPV …Section XVI > Chapitre 84
… Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils …
Explanatory notes
… Chapitre 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils Notes. 1.- Sont exclus de ce … à moudre et autres articles du Chapitre 68; b) les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en …Legal note
… à moudre et autres articles du Chapitre 68; b) les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en céramique des machines, appareils ou engins en toutes matières (Chapitre … de la Section XVI et de la Note 11 du présent Chapitre, les machines et appareils susceptibles de relever à la fois des …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99
Classification opinions
… 4-(3-chlorophényl)-1,3,2λ5-dioxaphos-phinan-2-one ), ester cyclique d'un alcool dihydrique avec …Section X > Chapitre 49
… Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans …
Explanatory notes
… de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans … ne comprend pas : a) les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37); … d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par …Legal note
… ne comprend pas : a) les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37); … d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Classification opinions
… de protection pour écran de tableau de bord numérique de véhicule automobile, en verre de sécurité trempé. Une fois …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.10
… Tables et machines à dessiner, même automatiques …
Classification opinions
… ordinateur (CAO)) composé des éléments suivants : 1°) une machine automatique de traitement de l'information (« processeur graphique »); 2°) une console graphique conversationnelle comportant un crayon et un …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.20
… Graphite colloïdal ou semi-colloïdal …