Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22
… d'eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 % …
Classification opinions
… d’absorption d’eau en poids excède 0,5 % mais pas 10%. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou …
Explanatory notes
… ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou … pas subi d'ouvraisons postérieurement au battage ( n° 10.04 ). 3) Les grains qui ont été mondés ou autrement … le battage ou le vannage ‑ voir la Note explicative du n° 10.03). 4) Les grains perlés (principalement d'orge), qui …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). …
Explanatory notes
… appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). 7013.10 - Objets en vitrocérame - Verres à …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10. …
Explanatory notes
… ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10. La présente position couvre les produits textiles en … dessins leur conférant le caractère de broderies ( n° 58.10 ). c) Les articles confectionnés de la présente …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410 > 8410.1 > 8410.12
… D'une puissance excédant 1.000 kW mais n'excédant pas 10.000 kW …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111
… Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.11 ‑ Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. 9111.10 ‑ Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… des types décrits dans les libellés des n°s 48.03, 48.09 ou 48.10. …
Explanatory notes
… des types décrits dans les libellés des n°s 48.03, 48.09 ou 48.10. 4811.10 - Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410 > 8410.1 > 8410.13
… D'une puissance excédant 10.000 kW …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.2 > 8411.22
… D'une puissance excédant 1.100 kW …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.2 > 8504.23
… D'une puissance excédant 10.000 kVA …