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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.80
… Maïs doux (Zea mays var. saccharata) …
Classification opinions
… … 2. Epis de maïs nain provenant du maïs doux ( Zea mays var. saccharata ) préparés ou conservés à l’eau salée et à … et un diamètre de 10 mm ou plus, mais n’excédant pas 20 mm (suivant les caractéristiques du maïs nain indiquées dans les … à un stade précoce, lorsqu’ils sont encore immatures (avant la fécondation) et ne contiennent que des grains de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.91
… (DCI), oxazépam (DCI), pinazépam (DCI), prazépam (DCI), pyrovalérone (DCI), témazépam (DCI), tétrazépam (DCI) et …
INN
… nitrazépam … nordazépam … oxazépam … pinazépam … prazépam … pyrovalérone … témazépam … tétrazépam … triazolam …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.13
… D'une puissance excédant 375 kVA …
Classification opinions
… diesel faisant corps, avec double puissance nominale : 375 kVA de puissance continue et 410 kVA de puissance de secours. Application des RGI 1 et 6. …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou … non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en …
Classification opinions
… couche d'argent (de 0,184 mm d'épaisseur en moyenne) par galvanoplastie. La couche mince (0,01 mm) en alliage de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central …
Explanatory notes
… 84.02 ‑ Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières … moyen d'une pompe. Les dimensions des chaudières sont très variables. Les chaudières de petites dimensions sont …Section I > Chapitre 1
… Animaux vivants …
Explanatory notes
… Chapitre 1 Animaux vivants Note. 1.‑ Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a) des poissons et des crustacés, … GENERALES Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants (pour l'alimentation ou autres usages), à …Legal note
… Note. 1.‑ Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a) des poissons et des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40
… Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires …
Classification opinions
… le capteur d'air, lequel active un atomiseur qui chauffe et vaporise le liquide présent dans la cartouche. Cette opération produit une vapeur qui est inhalée par l'utilisateur. Le produit est …Section XI > Chapitre 62 > Position 6215
… Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. …
Explanatory notes
… 62.15 ‑ Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. 6215.10 ‑ De soie ou de déchets de soie 6215.20 ‑ … dispositif métallique ou autre), telles que les régates, lavallières, nœuds papillons, foulards cravates, du type de …Section I > Chapitre 1 > Position 0101
… Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants. …