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Section VII > Chapitre 40 > Position 4002

Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; …

Explanatory notes

… 40.02 ‑ Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des … à ceux visés dans la Note 1. En conséquence, partout le terme caoutchouc figure dans la Nomenclature, ce terme … ou dont ces substances ont été retirées. Dans le cas des ouvrages vulcanisés qui ne sauraient être soumis à des …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00

Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, … ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois …

Classification opinions

… 1. Outil de ponçage composé d'un fût en bois garni, sur sa face … coin s'enfonçant dans une échancrure de forme appropriée et pouvant être retiré pour permettre le remplacement, au fur et à mesure de leur …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8214

… Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures …

Explanatory notes

… 82.14 ‑ Autres articles de coutellerie ( tondeuses , fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe‑papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures … (y compris les limes à ongles). 8214.10 - Coupe‑papier, ouvre‑lettres, grattoirs, taille‑crayons et leurs lames …

Section X > Chapitre 48 > Position 4810

… Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur … sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, …

Explanatory notes

… 48.10 ‑ Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur … sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00

Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la …

Classification opinions

… 1. Courroies de transmission ou transporteuses, constituées par … ou plusieurs bandes en matière à tresser tissée à plat jouant le rôle d'armature de renforcement, les différents …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30

… Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes …

Classification opinions

… destiné à être inséré dans un appareil à rayons X pour l'examen des patients. Il est constitué de trois …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70

… Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme …

Classification opinions

… 1. Préparations présentées sous forme de gel et composées de propylène glycol, … à des fins lubrifiantes en gynécologie et en chirurgie, ou bien en électrocardiographie (ECG), en cystoscopie ou

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432

… Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de …

Explanatory notes

… 84.32 ‑ Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou … l’horticulture ou la sylviculture qui, au lieu et place des outils à main, permettent de réaliser une ou plusieurs des … . Un tel classement est également appliqué dans le cas un autre type de traction remplace le tracteur (engin …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3405

… Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, … et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc …

Explanatory notes

… 34.05 ‑ Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carosseries, … et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453

… Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou … la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à …

Explanatory notes

… 84.53 ‑ Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou … la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à … des cuirs, peaux ou pelleteries, à tous les stades de leur ouvraison : opérations préparatoires au tannage (dites …

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