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Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3

… Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37  …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.50

… Autres, contenant des vitamines ou d'autres produits du n° 29.36 …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.60

… contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du n° 29.37 ou de spermicides …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.21

CAS

… 1241893 … 29584-22-3 … 1241893 … 29584-22-3 …

Classification opinions

… ou le transport. Voir également les Avis 2309.90/6, 2936.28/1 et 2936.90/1. Adoption : 1997 …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… ou non (Chapitre 27);        c)  les produits des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels … N° 29.34 -   Acides nucléiques et leurs sels. N° 29.36 -   Provitamines et vitamines, ainsi que leurs …

Legal note

… ou non (Chapitre 27);        c)  les produits des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires Notes. … ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Au sens du n° 93.06, l'expression parties ne couvre pas les appareils de … parties de munitions (voir les Notes explicatives des n°s 93.05 et 93.06). Les lunettes de visée et autres dispositifs …

Legal note

… ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Au sens du n° 93.06, l'expression parties ne couvre pas les appareils de …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… parties, par exemple);       n)  les parties d'armes (n° 93.05);       o)  les articles du Chapitre 94 (meubles, …

Legal note

… parties, par exemple);       n)  les parties d'armes (n° 93.05);       o)  les articles du Chapitre 94 (meubles, …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… et la glycyrrhizine et les autres produits des n°s 29.14 ou 29.38;       f)   les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d’alcaloïdes (n° 29.39);       g)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et …

Legal note

… et la glycyrrhizine et les autres produits des n°s 29.14 ou 29.38;       f)   les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d’alcaloïdes (n° 29.39);       g)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et …

Section XV

Explanatory notes

… d'horlogerie;          ij)   les plombs de chasse (n°  93.06 ) et autres articles de la Section XIX (armes et …

Legal note

… d'horlogerie;          ij)   les plombs de chasse (n°  93.06 ) et autres articles de la Section XIX (armes et …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… tannates et autres dérivés tanniques des produits des n°s 29.36 à 29.39, 29.41 ou 35.01 à 35.04;        c)   les mastics …

Legal note

… tannates et autres dérivés tanniques des produits des n°s 29.36 à 29.39, 29.41 ou 35.01 à 35.04;        c)   les mastics …

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